Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHIC BRODE
ROQUES Alain

Numéro de dépôt :
1540364
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
22/05/1999
LE CHIC BRODE de ROQUES Alain

Présentation de la marque LE CHIC BRODE

Déposée le 22 mai 1989 par ROQUES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LE CHIC BRODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROQUES Alain domicilié(e) Onet l'Eglise, SEBAZAC-CONCOURES, 12850 ONET LE CHATEAU - France.

La marque LE CHIC BRODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHIC BRODE est expirée depuis le 22 mai 1999.

ROQUES Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GUIMBELET , Libération posturale , FILAFIL , C A L I O S , S C A L E N E F I N A N C E , A P O L O G , FILAFIL LE CHIC BRODE , CARISM


ROQUES Alain - Onet l'Eglise, SEBAZAC-CONCOURES, 12850 ONET LE CHATEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Linge de maison, notamment: serviettes de toilette, draps de bain, gants, sortie de bain.Vêtements de travail, notamment: blouses, blousons. Broderie de tout textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.